L’homoparentalité en Belgique

Considérée comme en avance sur le concept d’homoparentalité, la Belgique fait partie des pays européens flexibles par rapport aux compagnons de sexe identique. Il y a quelques années, être un couple gay ou lesbien et fonder une famille était encore utopique et inimaginable. Suite à de longs débats idéologiques et éthiques, les citoyens belges peuvent facilement avoir un enfant, même en étant de sexe similaire. Par ailleurs, les couples d’hommes ou de femmes disposent de différentes manières de fonder leur famille.

L’homoparentalité par PMA

Acceptée depuis l’année 2003 en Belgique, l’union entre deux personnes de même sexe aboutit à une famille homoparentale. Ce pays occupe d’ailleurs le deuxième rang après le Pays bas dans la validation du mariage lesbien. La procréation médicalement assistée forme l’option qu’un couple de femmes apprécie afin de pouvoir enfanter. En pratique, l’une des deux femmes tombe enceinte par le biais d’un donneur de sperme anonyme ou connu et l’autre considère le bébé comme appartenant au couple.

Auparavant, seule la mère biologique est reconnue comme parent légal de l’enfant, mais la situation a évolué à partir de 2015. Si le couple jouit d’une union légale à la naissance de l’enfant, la conjointe bénéficie de la présomption de maternité et devient automatiquement la deuxième parente légale. En cas de concubinage ou d’union non légitime, une simple reconnaissance de la part de la mère sociale, avec le consentement de celle biologique, suffit à faire du petit son enfant aux yeux de la loi.

L’homoparentalité par adoption

Procédure d’adoption d’un enfant contraignante

À l’échelle nationale, les couples homosexuels ont le droit d’adopter un enfant, au même titre qu’un couple hétérosexuel. Cette législation datant de 2006 ne s’applique qu’au sein du territoire belge. Sur le plan international, rare sont les pays qui acceptent de confier la garde d’un enfant aux gays ou aux lesbiennes habitant en Belgique. Cette réticence du reste du monde rend les procédures longues, difficiles, voire impossibles à finaliser.

Pour accéder à cette homoparentalité, le couple doit passer par des organisations agréées en matière d’adoption et réussir un examen psychomédicosocial. S’il en résulte une décision favorable, la famille adoptante peut passer à la phase d’apparentement de six mois. Une nouvelle enquête sociale réalisée par le tribunal de la famille suit cette étape pour enfin juger de l’adoption définitive.

Adoption d’un enfant d’une relation antérieure

Face à la discrimination qu’ont subie les homosexuels, la majorité d’entre eux ne dévoile que tardivement leur orientation sexuelle. De plus, ils sont nombreux à refouler ce sentiment en se mettant en couple avec des hétérosexuels et avoir des enfants. Après l’acceptation de leur situation, les gays seront obligés de mettre un terme à leur relation et partager la garde des enfants. Ces derniers viennent agrandir la nouvelle famille que leur père ou leur mère vient de fonder, formant ainsi un foyer homoparental.

L’homoparentalité par GPA

La GPA (gestation pour autrui) concerne les couples qui ne peuvent pas porter leur progéniture, mais souhaite avoir un lien de parenté avec l’enfant. Dans le concept de l’homoparentalité, cette option touche plus les gays que les autres formes de parentalité. En Belgique, aucune législation ne fait obstacle au recours à une porteuse, mais les deux parties ne bénéficient d’aucune protection juridique en cas de problème. 

Après la naissance, ce pays offre aussi la possibilité de procéder conjointement à l’adoption du petit et devenir ses parents légaux. Ils peuvent entamer la démarche aussi bien à l’étranger qu’au pays, le papier aura la même valeur légitime. Pour faciliter l’accès à la GPA, quelques institutions spécialisées à l’exemple des centres de fertilités opèrent sur le territoire belge.

La coparentalité dans une famille homoparentale

Ce type de famille homoparentale réunit un couple gay et des lesbiennes ou un couple homosexuel et un hétérosexuel. Dans les deux cas, chaque foyer souhaite une garde alternée de l’enfant et ne souhaite pas avoir une relation amoureuse avec l’autre partie. Cette configuration donne à l’enfant un père et une mère légaux et biologiques ainsi que deux parents sociaux. Si ces adultes responsables aux yeux de la loi ont tous les droits sur le petit, leurs conjoints ne jouent que le rôle de coparents ou parents sociaux. Ce statut ne les empêche pas d’intervenir dans l’éducation de l’enfant. Pour cette représentation familiale, la Belgique dispose de conditions similaires à celles du reste de l’Europe.

L’obstacle à franchir pour fonder une famille homoparentale en Belgique

Les conditions et la législation belge sont moins rigides par rapport à ceux de nombreux pays d’Europe, mais les contraintes existent. Parmi les obstacles à franchir, la stigmatisation sociale et les discriminations sexuelles sous toutes ses formes rendent difficile la composition d’une famille homoparentale. Ajouté aux non-coopérations des travailleurs sociaux, le refus catégorique de presque 80 % de parents de naissance rend l’adoption quasiment impossible à réaliser.

L’homoparentalité, cette nouvelle forme de famille contraint les couples homosexuels à franchir de nombreux obstacles. À ce propos, Coparentalys peut vous aider à réaliser votre rêve en vous mettant en contact avec de nombreux homos désireux d’agrandir son foyer.